"Les ventes de « solutions » informatiques par les éditeurs informatiques sont un bon exemple de ventes de produits (licences dun logiciel de base) associés le cas échéant à des prestations connexes (installation, développements correspondant aux adaptations de l'application aux spécificités de l'entreprise cliente, formation .).

Se pose le problème de savoir comment comptabiliser ce type de ventes, et notamment quand le produit doit être constaté selon que l'on considère la prestation globalement comme un contrat à long terme, ou comme des ventes indépendantes.

{ Prestation informatique globale } : Selon la Commission des études comptables de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes (CNCC), c'est l'analyse des conditions du contrat, notamment le lien entre l'accord donné par le client sur la conformité du produit et/ou de la prestation, et les modalités de son règlement, qui détermine à quelle date a lieu le transfert de propriété, entraînant lenregistrement dun produit (CNCC. bull 134. juin 2004, pp 383 à 385).

La Commission se fonde sur la définition des contrats à long terme donnée par le PCG et sur l'article 1583 du code civil. Une prestation globale est caractérisée quand la vente du logiciel et les prestations connexes sont étroitement liées. Il est usuel que les contrats prévoient une obligation de résultat une fois l'installation effectuée. Dés lors dans ce cas la seule livraison du logiciel ne permet pas de constater la totalité du produit correspondant, il faudra attendre la recette finale qui constate la bonne livraison du produit. D'ailleurs les modalités de paiement prévues dans le contrat suivent en général ce processus.

{Exemple : contrat de vente d'une licence pour un logiciel de base signé an cours de l'exercice N, avec versement dun acompte.

Le logiciel, qui est utilisable avant adaptation, est installé avant la fin de l'exercice N et a fait l'objet à la date de son installation d'une vérification de conformité. Le contrat prévoit que le solde du prix sera versé au cours de N+1 :

- pour partie, 60 jours après la date de livraison des développements spécifiques et adaptations ;

- pour partie, 60 jours après l'écoulement dun délai de 3 mois à compter de la date de mise en production, sachant que ce dernier versement du client est conditionné à une vérification de conformité satisfaisante.

La Compagnie Nationale des commissaires aux comptes s'est prononcée pour un contrat global.}

Comptablement, la solution globale doit être enregistrée comme un contrat à long terme, à savoir :

 - méthode à l'avancement, c'est-à-dire constatation du chiffre d'affaires et résultat au fur et à mesure de l'avancement des contrats, laquelle constitue la méthode préférentielle ; Dans ce cas le chiffre d affaires de la licence est constaté au fur à mesure de l'avancement du projet. Pour les prestations, si c'est un forfait, on retient le chiffre d'affaires proratisé à l'avancement des travaux, par contre en régie le chiffre d'affaires est fonction des temps passés. Si le contrat prévoit un tarif global pour la prestation et la licence, on répartit la totalité de la vente selon l'avancement du projet.

- méthode à l'achèvement, c'est-â-dire comptabilisation du chiffre d'affaires et du résultat au terme de la prestation.Des travaux en cours sont à constater à la clôture de l'exercice (pour la méthode à l'avancement, pour la seule quote-part de charges correspondant à la prestation qui na pas encore été enregistrée en chiffre daffaires). Le cas échéant, sil y a lieu, une provision pour perte sur contrats doit être enregistrée (pour les contrats au forfait), égale à la perte globale sur le contrat sous déduction des pertes éventuelles déjà constatées.

{ Ventes indépendantes } Si la vente d'une licence, d'un logiciel et d'applications n'est pas analysée comme une solution informatique globale, les produits de la vente sont constatés indépendamment les uns des autres.

{ Ventes de logiciels avec de la maintenance } Souvent, les ventes de logiciels incluent un contrat de maintenance du produit. Lorsqu'il est possible de ventiler le prix du logiciel lui-même et celui correspondant au contrat de maintenance, les produits doivent être retenus en chiffre d'affaires pour leurs montants respectifs fixés dans le contrat. Lorsque le contrat prévoit la maintenance sur plusieurs exercices les produits correspondant à cette prestation doivent être rattachés à l'exercice prorata temporis et ceux correspondant à la maintenance restant à assurer sont à enregistrer en produits constatés davance. Lorsque les contrats, en revanche, ne distinguent pas le prix de vente de la maintenance et celui du logiciel, il n'est pas possible de différencier la prise en compte du produit correspondant à la maintenance, mais une provision doit être enregistrée puisqu'il y a une obligation vis-à-vis de tiers sans contrepartie.

{ Location de logiciels } Il devient de plus en plus courant que la maintenance et le logiciel soient en fait loués. Ceci est très répandu dans l'ASP, et constitue également une réponse du marché face à une baisse régulière du prix des licences. Le modèle économique est dès lors modifié puisque la licence encaissée au début du contrat devient dès lors étalée dans le temps. Dans ce cas comment comptabiliser ces contrats, qui ne font en général pas de distinction entre la licence et la maintenance, et qui peuvent être conclus sur plusieurs années. A mon avis quand le montant reste linéaire (sous réserve de la revalorisation classique selon le syntec) sur plusieurs années, le chiffre d'affaires est proratisé sur la période de référence, et ne pose pas de problème particulier. Quand le prix diminue au bout d'un an ou deux, dans ce cas implicitement on fait une distinction entre la licence et la maintenance. Selon le contrat et les tarifs, il est tout à fait possible que la licence soit en fait facturée sur cette première période, et que l'on puisse constater le chiffre d'affaires comme une licence classique, même si on peut notamment reprocher qu une partie du paiement n'est pas encore effectué (selon la facturation et la durée de cette première période), et qu'à l'extrême on pourrait appliquer la même logique pour le cas précédent (un prix de location linéaire).

Dans tous les cas une mention dans l'annexe est nécessaire pour préciser la méthode retenue, car selon les contrats et prestations, différents cas de figure sont possibles et les interprétations peuvent être délicates."